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01. Éditeur du site

Raison sociale : SARL LUMENSOL
Date de création : 09/07/2008
Capital social : 20 000 €
Adresse du siège social : 20 place de la Mairie, 38140 Beaucroissant
SIRET : 505 112 417 00033
RCS : Grenoble 505 112 417
TVA intracommunautaire : FR62 505 112 417

Directeur de la publication : Jean-Christophe LABERT – Dirigeant de Lumensol

Contact : Service Communication & Marketing
E-mail : communication@lumensol.fr
Téléphone : 04 76 65 12 40

02. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos et éléments visuels, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments appartiennent à Lumensol ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation non autorisée de ces contenus, en dehors des exceptions prévues par la législation en vigueur, est interdite sans l'accord préalable des titulaires des droits concernés.

03. Responsabilité

Lumensol veille à fournir sur son site des informations fiables et régulièrement actualisées.

Malgré le soin apporté à leur rédaction et à leur mise à jour, certaines informations peuvent comporter des erreurs, des omissions ou ne plus être à jour.

Les informations publiées sont fournies à titre informatif et ne se substituent pas à une étude personnalisée ou à un engagement contractuel.

La responsabilité de Lumensol demeure régie par les dispositions légales applicables.

04. Données personnelles

Lumensol, en qualité de responsable du traitement, accorde une attention particulière à la protection des données personnelles collectées dans le cadre de l'utilisation de son site internet.

Pour connaître les finalités des traitements, les modalités de conservation des données et les conditions d'exercice de vos droits, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.

Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : communication@lumensol.fr.

05. Cookies

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Pour en savoir plus sur leur utilisation et sur la gestion de vos préférences, consultez notre Politique relative aux cookies.

06. Médiation de la consommation

En cas de litige, le consommateur est invité à adresser préalablement une réclamation écrite à Lumensol afin de rechercher une solution amiable.

Si vous n'êtes pas parvenu à résoudre votre litige après nous avoir adressé une réclamation écrite (courrier ou courriel), datée, rappelant les circonstances qui ont donné lieu au différend et ce que vous réclamez, vous pourrez saisir le médiateur de la consommation désigné ci-dessous si vous avez reçu une réponse écrite négative de notre part ou si vous n'avez pas reçu de réponse deux mois après l'envoi de votre réclamation.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV

Le recours à la médiation de la consommation est gratuit pour le consommateur.

Saisine en ligne : www.medconsodev.eu

Par courrier :
MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT
C/O Centre d'Affaires Stéphanois SAS
Immeuble l'Horizon – Esplanade de France
3, rue J. Constant Milleret
42000 Saint-Étienne

07. Droit applicable

Le présent site internet est soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables, notamment en matière de protection des consommateurs.

Tout litige relève des juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.

Conception et hébergement du site

Conception et réalisation du site Web Media Com SARL, Création et Référencement de sites Web Isère

Agence Web Voiron

L'hébergement est assuré par la société OVH 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 10 069 020 €
Numéro du service Client : 1007